Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OHADA.COM
LA PERGOLA SARL

Numéro de dépôt :
3025143
Date de dépôt :
02/05/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/05/2010

Présentation de la marque OHADA.COM

Déposée le 2 mai 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA PERGOLA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « OHADA.COM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-23 du 9 juin 2000.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA PERGOLA domicilié(e) TOUR CECID 8, PLACE DE LA RENOVATION, 97110 POINTE A PITRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LA PERGOLA - France.

La marque OHADA.COM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3025143.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OHADA.COM est expirée depuis le 2 mai 2010.

LA PERGOLA a également déposé les autres marques suivantes : ANTILLA DOO , JIN JIN JIN IN , LA CEPIERE , GREEN CHILL , AFRICA NERA , QUICKLY , GREEN CHILL


LA PERGOLA SARL - TOUR CECID 8, PLACE DE LA RENOVATION, 97110 POINTE A PITRE - France


LA PERGOLA - France


Inscription le 22 octobre 2001 - Transmission totale de propriété n°333204 - Publication au BOPI 2001-10-22

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-40

Publication - Publication le 9 juin 2000 au BOPI 2000-23

. Transmission de données sur le droit en Afrique par réseaux Internet. Services de collectes et de traitements de données. Services juridiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.